Marque enregistrée - Marque en non vigueur

96
Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES

Numéro de dépôt :
1131933
Date de dépôt :
23/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 96

Déposée le 23 janvier 1980 par SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES domicilié(e) (Société Anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer - 92132 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque 96 est expirée depuis le 23 janvier 1990.

SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , SEV , RECTILUX , MARCHAL M , STARLUX , PENTALUX , SUPER SONIC , ARÉFIX , AEROLUX , TEREL


Société dite: SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT DE VEHICULES - (Société Anonyme de droit francais) 26, rue Guynemer - 92132 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Changement d'adresse n°43924 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30859 - Publication au BOPI 1988-06-15

Appareils et dispositfs électriques ou électroniques, en particulier: dispositifs de mesure et d'enregistrement;dispositifs d'éclairage;dispositifs au sol pour le règlage des phares de véhicules;dispositifs de règlage de phares à bord des véhicules;dispositifs de lumières clignotantes et centrales de commande;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande d'essuie-glace et d'essuie-phare;dispositifs de commande, de surveillance et de protection pour machines tournantes, en particulier;régulateurs;dispositifs de redressement de tension;dispositifs de commande de moteurs;dispositifs de condamnation de portes, en particulier;serrures de portes de véhicules;dispositifs de commande de freinage, en particulier pour anti-blocage de roues et pour freins industriels, dispositifs de commande de transmission;dispositifs de commande d'embrayage;dispositifs de commande d'accouplement électrique ou hydraulique;dispositifs de commande pour appareils de manutention, en particulier;treuils et enrouleurs;dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité;dispositifs de commande pour appareils électroménagers, en particulier;aspirateurs, cireuses réfrigérateurs, fours électriques, hottes aspirantes, tables de cuisson, cuisinières, poëles, radiateurs, convecteurs, couteaux électrique.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;tout ou parties d'équipements, en particulier;dispositifs d'éclairage;dispositifs d'allumage;dispositifs de commande de démarrage de moteurs;dispositifs de commande d'essuieglace, d'essuie-phare, de lave-glace, d'avertisseurs sonores ou lumineux, de machines tournantes;dispositifs d'affichage au tableau de bord de paramètres de conduite moteur de véhicule;dispositifs de condamnation de portes et de bouchons de réservoir;dispositifs de commande d'embrayage, d'accouplement électrique ou hydraulique, de freinage et de transmission dispositifs de commande de régulation dispositifs de commande de climatisation;dispositifs de sécurité;dispositifs de commande pour matériels de travaux publics.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.